Comment les agroentreprises développent la propriété intellectuelle du Canada

La propriété intellectuelle peut être un élément complexe à traiter. Dans les étapes initiales, les propriétaires d’entreprises doivent déterminer non seulement la manière de mettre en œuvre leur stratégie, mais également déterminer quelle sorte de protection de la propriété intellectuelle demander.

À l’instar de la plupart des entreprises, les membres de Protein Industries Canada choisissent généralement leurs stratégies initiales en fonction des options qui protègent le mieux leurs procédés ou leurs produits. Pour Mera Food Group, cela signifiait utiliser une stratégie diversifiée de protection de la propriété intellectuelle.

« Nous avons déposé des brevets sur notre procédé de cavitation hydrodynamique, puis nous l’avons protégé davantage en utilisant des marques déposées, des brevets supplémentaires et des secrets commerciaux », a affirmé Charles Goranson, directeur du développement des affaires de Mera Food Group.

Entre temps, d’autres membres ont d’abord choisi d’opter pour un seul type de propriété intellectuelle, en grande partie parce qu’elle apparaissait comme le prolongement naturel de leurs produits.

« Nous avons déposé un brevet de composition de matière », a déclaré Peter Gross, directeur de la technologie de Lucent BioSciences. « Il est très difficile de contourner un brevet de composition de matière, car le brevet couvre la matière d’applications ultérieures, même si ces applications ne sont pas encore connues par l’inventeur de cette matière. »

Toutefois, quel que soit le nombre ou le type de stratégies de protection de la propriété intellectuelle que chaque entreprise membre utilise initialement, le résultat final demeure le même : le développement de leurs procédés, de leurs technologies et de leurs produits canadiens contribue à propulser le secteur des protéines végétales au Canada vers une position de chef de file mondial.

La stratégie de protection de la propriété intellectuelle de Mera Food Group a commencé hors du pays par un élément clé de la propriété intellectuelle qui a depuis été amélioré et protégé au Canada et aux États-Unis. Selon M. Goranson, cela a été bénéfique à la fois pour l’entreprise et pour l’industrie, et c’est la même voie qu’il réemprunterait sans hésiter, car il estime « qu’il est primordial de rechercher dans le monde entier des technologies multi-industrielles novatrices et de les protéger ici, en Saskatchewan ».

Bien que Mera Food Group utilise principalement sa propriété intellectuelle pour développer de nouveaux produits protéinés à base de plantes dans le cadre du projet annoncé avec Protein Industries Canada, Mera Developments et Benson Farms en novembre 2020, il y voit là un potentiel supplémentaire pour l’avenir.

« Grâce au projet et au développement des affaires de Protein Industries Canada, nous pensons pouvoir augmenter la variété de produits de base que nous pouvons transformer », a déclaré M. Goranson. « De plus, nous sommes d’avis que nous pouvons ajouter de la valeur aux sous-produits des producteurs existants des Prairies. »

Lucent BioSciences, quant à elle, a vu sa stratégie de protection de la propriété intellectuelle être souvent modifiée tout au long de son existence. L’entreprise a pour l’instant déposé une demande de protection de la propriété intellectuelle, mais elle prévoit devoir en déposer d’autres depuis le début du projet sur lequel elle travaille avec Protein Industries Canada et AGT Foods and Ingredients.

« Nous avons obtenu des résultats inattendus. C’est pourquoi nous cherchons maintenant à obtenir d’autres brevets pour protéger cette propriété intellectuelle », a précisé M. Gross. Il a ajouté qu’au cours de la dernière année, la société a acquis des connaissances supplémentaires liées à son produit Soileos qui sera protégé en tant que secret commercial plutôt que par un brevet.

Même si Lucent BioSciences ne s’attendait pas à ce que la voie de la propriété intellectuelle soit si difficile, elle le ferait de nouveau. Si l’entreprise avait un conseil à donner aux autres entreprises qui envisagent d’adopter une stratégie de protection de la propriété intellectuelle, ce serait de suivre la même voie, notamment en faisant appel à des ressources externes ainsi qu’en discutant de la propriété intellectuelle sans trop dévoiler de détails.

M. Goranson conseillait sensiblement la même chose.

« Le Canada a une excellente réputation et profite d’un réseau de représentants commerciaux par l’entremise de nos ambassades et consulats », a-t-il déclaré, ajoutant que les entreprises devraient communiquer avec eux. « Ils nous ont mis en contact avec des développeurs de technologies et des conseillers juridiques et commerciaux compétents dans chaque environnement unique. »